La santé des élèves de 11 à 15 ans
[03/09/2008] 
L'Inpes publie "La santé des élèves de 11 à 15 ans en France", un ouvrage qui présente les principaux résultats français de l’enquête internationale Health Behaviour in School-aged Children 2006 (HBSC), à laquelle plus de sept mille élèves, scolarisés dans 701 établissements de métropole, du CM2 à la première année de lycée, ont participé.
Source :  INPES
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Enquête nationale sur la santé des étudiants
[02/09/2008] 
La LMDE (La Mutuelle des Etudiants) dévoile les premiers résultats de sa deuxième enquête nationale sur la santé des étudiants. Les résultats montrent que, si les étudiants sont moins malades que leurs aînés, ils sont pour autant porteurs de caractéristiques sanitaires et sociales spécifiques qui doivent être prises en compte dans la mise en place de véritables politiques de santé publiques dédiées.
Source :  La Mutelle des étudiants
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Coût de la scolarité 2008 : le dossier de la CSF
[27/08/2008] 
Comme chaque année, ce dossier est le travail des familles de 32 départements en France qui notent leurs dépenses, relèvent les prix et transmettent ces informations au siège national de la Confédération syndicale des familles.
Source :  CSF
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L'enquête de Familles de France sur le coût de la rentrée scolaire
[26/08/2008] 
Pour la 24ème année consécutive, Familles de France publie une enquête sur le coût de la rentrée scolaire pour un enfant entrant en 6e. Elle porte sur le coût pour les familles mais également sur les dernières tendances.
Source :  Familles de France
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Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français
[26/08/2008] 
Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation.
Source :  Secrétariat d'Etat à l'industrie et à la consommation
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Mise en garde contre les fausses loteries
[20/08/2008] 
La DGCCRF met en garde contre des loteries fictives qui ont abusé des consommateurs français.
Source :  DGCCRF
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L'aide complémentaire santé en 2007
[20/08/2008] 
Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu des contrats ayant ouvert droit à l'aide complémentaire santé en 2007 (en application de l'article L.863-5 du Code de la Sécurité Sociale).
Source :  Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
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Opération "Vacances confiance 2008" : Luc Chatel fait un premier bilan
[12/08/2008] 
Fin juillet, plus de 83 000 vérifications (82 600 fin juillet 2007) ont été réalisées lors de la visite de 22 156 établissements (20 833 en juillet 2007). Elles ont débouché sur la constatation de plus de 15 000 anomalies.
Source :  DGCCRF
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Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2007
[12/08/2008] 
Autorité indépendante née de la loi du 17 juillet 1978, la CADA présente son rapport d'activité pour l'année 2007.
Source :  Commission d'accès aux documents administratifs
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Une agriculture productive soucieuse de prévenir les risques sanitaires et environnementaux
[12/08/2008] 
Ce rapport analyse la manière d'utiliser le sol dans les années à venir, pour répondre aux défis de l'agriculture : défis alimentaires, environnementaux et sanitaires, épuisement des énergies fossiles, climat, eau et biodiversité... Il s'interroge sur les moyens d'assurer un niveau de productivité qui permette la durabilité des systèmes de production...
Source :  Conseil économique et social
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Rapport sur la pertinence et la faisabilité d'une taxation nutritionnelle
[12/08/2008] 
Dans ce rapport remis à Eric Woerth et à Roselyne Bachelot, l'Igas et l'IGF préconisent une taxe sur les boissons sucrées, un relèvement des droits sur l'alcool et une hausse de TVA sur certains aliments, afin de lutter contre l'obésité.
Source :  Inspection générale des finances - Inspection générale des affaires sociales
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Consultation publique pour un Internet accessible aux personnes âgées et handicapées 
[06/08/2008] 
La Commission européenne a ouvert une consultation publique portant sur les mesures à envisager afin de rendre Internet plus accessible aux personnes âgées et handicapées. La consultation, qui se clôturera le 27 août, porte également sur d'autres technologies, dont la télévision numérique. 
Source :  Commission européenne
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Guide des espères marines 
[06/08/2008] 
L'ONG Seafood Choices Alliance, ou Alliance des produits de la mer, publie un guide des espèces. Principalement destiné aux professionnels acheteurs, il s'adresse néanmoins à tous ceux qui, soucieux des questions environnementales, veulent en toute responsabilité contribuer à la prérennité des espèces de poissons, crustacés et mollusques. Il permet de sélectionner des produits issus de stocks durables, d'éviter d'acheter des poissons provenant de populations affaiblies et de découvrir des espèces alternatives. 
Source :  Alliance produits de la mer
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La France dans l’Union européenne 
[21/07/2008] 
Dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne, l'Insee a rassemblé dans un ouvrage intitulé La France dans l’Union européenne des données statistiques qui permettent de situer la France par rapport aux autres États membres et les États membres entre eux. Cette publication est réalisée en langues française, anglaise et allemande.
Source :  INSEE
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Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement
[17/07/2008] 
L'auteur de ce rapport, Roland Castro, architecte, a été chargé par la ministre du logement et de la ville d'avancer des propositions sur la qualité architecturale du logement social en France.
Source :  Ministère du logement et de la ville
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Conseil de la concurrence : rapport annuel 2007
[15/07/2008] 
Au total, en 2007, l'autorité de la concurrence a infligé 220 millions d'euros d'amendes. Son président, Bruno Lasserre, plaide pour l'introduction des "class actions" en France.
Source :  Conseil de la concurrence
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Recours en ligne pour les passagers aériens mécontents
[09/07/2008] 
Les passagers confrontés à un refus d'embarquement, une annulation de vol, un retard important ou un problème de bagages peuvent déposer leur réclamation sur le site Internet de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC).
Source :  DGAC
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Vacances confiance 2008
[09/07/2008] 
La DGCCRF renouvelle l'opération "vacances confiance". Son site Internet présente 60 fiches de conseils : préparer son voyage, sur la route, se loger, se restaurer, se divertir, les emplettes, la santé...
Source :  DGCCRF
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Un site pour la qualité des eaux de baignade
[09/07/2008] 
La Direction générale de la santé (DGS) propose un nouveau site internet pour connaître en temps réel les résultats des contrôles de la qualité des eaux de baignade et les aménagements des plages. Le site est accessible en français, anglais et allemand et compatible avec un clavier en braille.
Source :  Direction générale de la santé
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Recommandations du CCSF en matière de publicité pour des produits d’épargne
[01/07/2008] 
Le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a publié un ensemble de recommandations relatives à la publicité des produits d'épargne et d'assurance. L'objectif est de rendre plus facilement identifiables les annonces publicitaires et la catégorie de produit financier dont il est question, et de faire en sorte que les publicités faisant état d'un taux de rendement ou d'intérêt soient compréhensibles pour le consommateur.
Source :  CCSF
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Observatoire des prix et des marges
[01/07/2008] 
La DGCCRF publie les chiffres du mois de mai 2008.
Source :  DGCCRF
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De nouveaux modes de consommation dans les services de télécommunication en Europe
[01/07/2008] 
Une enquête à l’échelle de l’UE auprès de 27 000 ménages a révélé l’émergence de nouveaux modes de consommation dans les services de télécommunication en Europe. Le progrès technologique et la concurrence ont apporté davantage de choix aux consommateurs européens.
Source :  Commission européenne
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Commission pour la nouvelle télévision publique
[01/07/2008] 
La Commission pour la nouvelle télévision publique présidée par Jean-François Copé a remis son rapport au Président de la République. Le rapport préconise de financer l'audiovisuel public par la redevance, des taxes sur les fournisseurs d'accès internet et les opérateurs télécom, et un prélèvement sur les chaînes privées.
Source :  Présidence de la République
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Recommandations sanitaires 2008 à l'attention des voyageurs
[01/07/2008] 
Les recommandations sanitaires de l'Institut national de veille sanitaire (INVS) font l'objet d'une publication dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH), consultable en ligne.
Source :  Invs
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Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité 2007
[01/07/2008] 
Ce sixième rapport dresse le bilan des activités du Forum et propose une analyse complète des enjeux du monde numérique de 2007. Le rapport annuel 2007 comporte en annexe le bilan des activités 2007 du service de médiation du Forum. Ce bilan fait une analyse détaillée et comparée de ses trois années d’exercice.
Source :  Forum des droits sur l'Internet
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Les 8 priorités du BEUC pour la présidence française
[23/06/2008] 
Le BEUC (le Bureau Européen des Unions de Consommateurs) et ses membres français, l’UFC-Que Choisir, la CLCV et l’ORGECO, ont remis à Luc CHATEL, Secrétaire d’Etat à l’Industrie et la Consommation, un rapport ciblant 8 priorités consuméristes pour la Présidence française de l’Union européenne et formulant 100 propositions concrètes pour construire une Europe des consommateurs.
Source :  BEUC
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